Délibérations du Conseil municipal

DE_130_2023_Approbation du PV du CM du samedi 30 septembre 2023

DE_131_2023_Programme Villade d_avenir

DE_132_2023_Assurance statutaire du personnel communal

DE_133_2023_BIS_Decision modificative au budget annexe_regie du village de gites de Barre des Cevennes

DE_134_2023_Assurance_a la suite de la resiliation du 31122023 de toutes les assurances a l'initiative de la MAIF

DE_135_2023_Recrutement d'un agent temporaire faisant fonction d'Adjoint administratif sur un temps complet jusquau 24 juin 2024

DE_136_2023_Recrutement d'un agent temporaire faisant fonction dAdjoint technique pour le remplacement dun agent en arret maladie

DE_137_2023_Inscription et destination des coupes de letat dassiette 2024 en forets relevant du Regime Forestier

DE_138_2023_Decision du Conseil Municipal sur la convocation Art L2121 1 du CGCT

DE_122_2023_Approbation du PV du CM du samedi 9 septembre 2023

DE_123_2023_Projet de Haut Lieu du Bien Causses Cévennes (UNESCO) Maison de l'Orient

DE_124_2023_Convention pour la mise a disposition de services informatiques et numeriques des collectivites territoriales

DE_125_2023_Reglement général sur la protection des données (RGPD) pour un montant de 700,00 euros

DE_126_2023_Transfert des sections du Barthas, du Cremadet Vergougnous de Ferrieres de Malhautier et du Mazeldan a la commune

DE_127_2023_Reglement de la garderie

DE_128_2023_Affouage_devis ONF

DE_129_2023_Affaire LEMARIE_COMMUNE_Tribunal administratif de Nimes_Autorisation de faire appel aux services juridiques

DE_104_2023_Village de gites remplacement de la chaudiere au gaz par une chaudiere a granules ou et a plaquettes

DE_103_2023_Accompagnement des candidats a la journee Porte Ouverte du 19 mai 2023 pour le projet d'eco-hameau

DE_102_2023_Travaux de reprofilage, broyage, nuvellement, compactage sur les pistes forestieres du bois de Malzac par sas ATGER

DE_101_2023_Herbages communaux des parcelles B 472 et 722, de la parcelle B 646, parcelle B 723, H 141 et 142, H 143 et 144

DE_100_2023_Adhesion au groupement des commandes pour la consultation des marchés d'assurance statutaire pour la CCGCC et les communes

DE_098_2023_Adhésion au service paye et transmission des donnees sociales au CDG de la Lozere

DE_097_2023_Approbation du PV du CM du samedi 29 avril 2023

DE_096_2023_Village de gîtes_actualisation du plan de financement

DE_095_2023_Avance de trésorerie sous la forme d'un prêt remboursable vers le BP au budget annexe du village de gîtes

DE_094_2023_Approbation du PV du CM du vendredi 14 avril 2023

DE_93_2023_Création d’un emploi, saisonnier à temps complet pour une durée de deux mois à la Maison de l’Orient du 29 juin au 29 août 2023

DE_092_2023_Création d’un emploi saisonnier à temps complet pour une durée de six mois au Village de gîtes du 1er avril au 30 septembre 2023